PCMI 2 – Plan de Masse
Déclaration préalable (-40m²)
- Plan de situation
- Plan de masse
- Plan en coupe
- Plan de façades
- Document graphique
Permis de Construire
- Plan de situation
- Plan de masse
- Plan de coupe
- Notice Descriptive
- Plans de façades
- Document graphiques
- Photographies
Qu’est-ce que le plan de masse (PCMI 2)?
Si vous souhaitez faire construire une maison individuelle, parmi les pièces demandées lors de la demande de permis de construire, vous devez joindre un plan de masse. Ce document technique peut être réalisé par vous-même ou confié à un architecte ou bureau d’études.
Le plan de masse des constructions à édifier
Le plan de masse, PCMI2, est une représentation graphique qui illustre les constructions, existantes ou en projet, les végétaux et différents éléments comme les clôtures du terrain. Il permet aux services d’urbanisme de vérifier que le projet est conforme aux règles d’implantation des constructions imposées par le plan local d’urbanisme. Ce dernier peut en effet poser certaines exigences comme une distance de recul des constructions par rapport aux limites du terrain. Le plan de masse met en évidence également la façon dont les eaux usées ou pluviales seront évacuées. Il permet de vérifier si le coefficient d’emprise au sol relatif au terrain est respecté et de visualiser les caractéristiques de la servitude de passage pour y accéder si le terrain n’est pas directement desservi par une voie ouverte à la circulation publique.
L’article R341-9 du Code de l’urbanisme le définit ainsi : « le projet architectural comprend également un plan de masse des constructions à édifier ou à modifier coté dans les trois dimensions. Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées, et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu. Il indique également, le cas échéant, les modalités selon lesquelles les bâtiments ou ouvrages seront raccordés aux réseaux publics ou, à défaut d’équipement publics, les équipements privés prévus, notamment pour l’alimentation en eau et l’assainissement ».
Comment réaliser le plan de masse PCMI2
Concrètement, le plan de masse d’une construction à édifier doit contenir les éléments suivants :
L’orientation du terrain, il faut pour cela indiquer le Nord
L’échelle à laquelle il est réalisé : entre 1/50 et 1/500
Les dimensions du terrain
Les bâtiments à construire : pour ceux-ci, il faut notifier les dimensions (largeur, longueur et hauteur) et les disposer à l’emplacement prévu.
Les arbres existants, ceux qui seront conservés et ceux qui seront supprimés et les plantations d’arbres prévues.
Les raccordements aux réseaux d’eau et d’assainissement et, si besoin l’emplacement du système d’assainissement individuel,
L’emplacement à partir duquel vous avez pris les photos exigées (PCMI7 et PCMI8) et l’angle de prise de vue. Ces deux photos permettent de montrer le terrain dans une situation proche et dans une situation plus globale.
S’il est compliqué de tout faire apparaître sur un seul et même plan, il est possible d’en fournir plusieurs à différentes échelles pour que ce soit le plus clair possible aux personnes qui étudieront votre demande de permis de construire.
Une précision millimétrique pour le PCMI 2 (plan de masse)
Le plan de masse réalisé pour faire une demande de permis de construire doit être dessiné avec une précision millimétrique. L’approximation pourrait en effet faire rejeter la demande de permis. En cas de doute il est fortement recommandé de confier sa réalisation à un bureau d’études spécialisé.
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